Sur les communes

Les natures de documents autres que les cartes et les registres cadastraux et les cartes

Les Archives communales existent bien avant les Archives cantonales vaudoises (créées en 1798) et leur centralisation systématique n’a jamais été évoquée. Néanmoins, d’importantes sources d’information sur les communes et leurs habitants ont été regroupées aux Archives cantonales : par voie légale, par abandon des autorités communales, doubles retrouvés dans les communes par les archivistes du Canton ou privés, donations de particuliers, etc.

Les terriers

Les terriers ou «grosses de reconnaissances» recouvrent des volumes de reconnaissances de biens prêtées par des paysans principalement, tenanciers des terres qu’ils exploitent, en faveur de leurs seigneurs-propriétaires respectifs, déclarations faites sous serment devant notaire («commissaire») qui enregistre leur déclaration. L’ensemble de la collection est réuni sous la cote générique F. Elle comporte 4 306 registres de 1234 à 1798, dont 925 avant 1536. Les mutations de propriétaires, du 19e siècle à nos jours, sont accessibles par le biais du Registre foncier, dont les documents sont placés dans les sections G, S et SB, et par le logiciel Géoplanet.

Les archives notariales

Les registres notariaux, de 1360 à nos jours, sont consultables dans les sections D (1521-1837), DD (1837-1921), S et SB (1837- ). Ils constituent la séquence documentaire la plus massive des Archives cantonales, tous microfilmés avant 1837 (5'000 registres, 2’524 bobines et 2’007’740 prises de vue). Tous les registres antérieurs à 1921 sont au bénéfice d’un inventaire pièce à pièce. 203 registres précèdent 1536.

Les archives des paroisses et de l’état civil

Les registres paroissiaux (1562-1821) et l’état civil (1821-1875), sont groupés sous les cotes Eb et Ed, tous microfilmés (1'020 registres paroissiaux et 1'000 registres d’état civil, 618 bobines et 345'710 prises de vue). Recensements, naturalisations, enfants illégitimes, apatrides, etc., sont consultables dans la sous-section Ea (1500-1960).

Les archives judiciaires

Les archives judiciaires (Cours baillivales, seigneuriales, ecclésiastiques), regroupées sous les cotes Bg (Justice civile), Bh (Justice pénale) et Bi (Cours de justices diverses), couvrent des litiges du 14e au 19e siècle. A leur côté, les archives consistoriales - voir sous-section Bda (1588-1798) -, malgré diverses lacunes, renseignent sur les réelles  ou supposées mœurs des habitants de chaque paroisse du Pays de Vaud.

Des parts d’Archives communales

Les sous-sections et les fonds C XX (Communes vaudoises à l’époque médiévale), Br (Affaires de communes), P Communes, P (fonds privés des communes, classés alphabétiquement), et PP (fonds privés classés par leur numéro d’entrée), ainsi que le fonds privé de l’archiviste communal itinérant Franz-Raoul Campiche (1879-1953) (P Campiche) conservent isolément des documents communaux, de la documentation sur les communes (cartes postales, imprimés, publications officielles, transcription de documents d’archives), parfois même des fonds communaux, versés dès 1896, lors des premières visites de l’archiviste d’Etat.

La comparaison des natures des documents démontre que tout ce qui est communal n'est pas nécessairement conservé par les Archives communales, mais peut être, en raison de l'histoire et de dispositifs légaux et réglementaires, conservé également par les Archives cantonales vaudoises.