Notes: Gérer sa production

[1] Guide pratique 2007, section 1.1

[2] Guide pratique 2007, Section 5.2.

[3] Loi du 28 février 1956 sur les communes, art. 75 et 149, Guide pratique 2007, section 1.3.1.
La loi du 7 décembre 2004 sur les fusions de communes (LFusCom) ne remet pas en cause cette responsabilité.

[4] Guide pratique 2007, section 1.3.
Loi du 19 septembre 1978 sur les activités culturelles, art. 12-13 et Règlement du 6 octobre 1989 pour les Archives cantonales vaudoises, art. 11. Les ACV pratiquent « Conseil et formation dans le traitement des Archives communales, ainsi que leur contrôle », dans « Le DIRE se présente », 1er juillet 2005

[5] Guide pratique 2007, section 7.2.

[6] Guide pratique 2007, section 5.1.

[7] Directives DRUIDE 2001. Classement des documents 05/1. Guide pratique 2007, section 2.3.

[8] Guide pratique 2007, section 5.1.3.

[9] Noël Richter, Indexation alphabétique des matières [Normes AFNOR], Le Mans 1980.

[10] La commune de Lonay applique ce système simple, mais ingénieux.

[11] Guide pratique 2007, Section 4.7.

[12] Commune de Bremblens.

[13]« Panorama des archives communales vaudoises 1401-2003 », Lausanne 2003 (Bibliothèque historique vaudoise 124). La base de données qui lui est associée est consultable

[14] Guide pratique 2007, Sections 4.4.3 et Section 5

[15] Guide pratique 2007, Section 5.

[16] Guide pratique 2007, Section 4.4.4.

[17] Guide pratique 2007, Section 5.1.3.

[18] Guide pratique 2007, Section 5.1.1.

[19] Guide pratique 2007, Section 5.2.

[20] Guide pratique 2007, Section 4.3.

[21] Guide pratique 2007, Section 5.2.

[22] Loi du 28 février 1956 sur les communes, art. 75. Guide pratique 2007, Section 1.3.

[23] Guide pratique 2007, Section 1.3.

[24] Guide pratique 2007, Section 5.1.

[25] Guide pratique 2007, Section 4.4.4.

[26] Guide pratique 2007, Section 4.7.

[27] Cette démarche ne recourt pas à un outil informatique du type « Scope Dossiers », « Imageware », voire « DominoDoc », qui nécessite de définir une stratégie avant l'organisation du projet et surtout avant l'apport de la technique.

[28] Guide pratique 2007, Section 5.1.