Notes: Gérer les archives définitives

[1] Guide pratique, Section 5.1.

[2] Guide pratique, Section 1.3.

[3] Voir l'instruction pour tenir à jour la base de données portant sur les documents antérieurs à 1960, « Répertoire des archives communales. Structure et marche à suivre ».

[4] ISAD (G) : normes générales internationales de description archivistique, Conseil international des archives (CIA), Ottawa 2000.

[5] Guide pratique, Section 1.3.

[6] Guide pratique, Section 1.3.5.

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