Plan général de classement

Instruction relative au Plan général de classement
Origine et évolution du Plan général de classement

A - B - C - IB - D - E - F - G - H - J - K - AMH - L - M - N - O - P-PP - Dossiers ATS -  P 1000  - P 2000 - Q - R - RR - RN - RM - RMS - S - SA -SB- SC - SD - T - U - V - W - Y - Z

A - Epoque épiscopale et savoyarde

  • Archives du duché de Savoie saisies par Berne en 1536.

  • Archives de l'évêché et du chapitre de Lausanne saisies par Berne en 1536.

  • Archives de couvents vaudois, d'églises paroissiales, d'hôpitaux, de confréries, de seigneurs, de familles, de communes.

  • Inventaires d'archives communales (15e – 20e siècle).



B - Epoque bernoise

  • Archives de l'administration bernoise du Pays de Vaud cédées par le canton Berne en 1798 et dans la première moitié du 19e siècle.

  • Archives des consistoires paroissiaux.

  • Archives de l'Académie de Lausanne (1537-1890).

  • Collection de documents de provenances officielle et privées concernant des communes.

  • Collection de documents concernant des familles et des particuliers.



  • Guide des sources historiques du Pays de Vaud à l'époque bernoise (1536-17989. Les Archives cantonales vaudoises et les Archives de l'Etat de Berne

C - Parchemins et papiers

  • Collection de parchemins et de papiers des périodes médiévales et bernoises classés par provenance et par objet (évêques, chapitre et ville de Lausanne, couvents, seigneuries, familles nobles, communes, etc.)



IB - Parchemins et papiers de l'inventaire blanc

  • Archives du Commissariat romand (organisme chargé de veiller au maintien des droits fonciers et seigneuriaux de Berne) regroupant une petite partie des parchemins et des papiers inventoriés entre 1757 et 1760.



D - Notaires

  • Collection de registres notariés classés par district et par notaire (1360–1921).



E- Mouvement de la population

  • Collection de documents relatifs à la population du canton de Vaud : rôles de la population, statistiques, ordonnances de l'état civil, généalogies (1500-1973)

  • Collection de registres paroissiaux où sont enregistrés les baptêmes, les mariages, les décès, les annonces de mariages, entre 1562 et 1821, les catéchumènes jusqu'en 1875, et qui comportent également d'autres listes.
  • Collection de registres de naissances, de mariages et de décès (1821-1875).

    Voir pour la consultation


  • Mouvement de la population


      

  • F - Terriers

    En cours de numérisation

    • Collection de documents fonciers principalement des registres de reconnaissances de droits seigneuriaux (1243-1798).



    G - Cadastres et plans

    • Collection de documents relatifs à l'établissement des cadastres provenant notamment de la Commission de révision du cadastre du Canton du Léman, puis du Canton de Vaud et de la Commission centrale de la révision du cadastre des bâtiments (1800-1911).

    • Collection de registres de plans : plans des rénovations sous le régime bernois, plans cadastraux dès 1803 (1651-1920).
    • Collection de cartes et plans géographiques (1536-1998).
    • Collection de cadastres originaux et tableaux des bâtiments (1799-1840).
    • Collection de documents relatifs à la révision du cadastre des bâtiments (1834-1840).
    • Collections de registres fonciers, registres des hypothèques et procès-verbaux de taxation des bâtiments (1806-1939).
    • Collection de registres de droits de mutation (1803-1886).
    • Collection des cahiers des mutations (1810-1945).
    • Collection de cartes géographiques imprimées (1845-1955). 


    • Cadastres et plans 


    • Etoy, plan isolé

    • Blonay, un registre feuilleté
    • Lausanne, extrait d'un registre de plans

      Numérisation en cours des fonds Gb et Gc

     

     


    H - Période de l'Helvétique

    • Archives du Canton du Léman (1798-1803).

    • Archives de Pierre-Maurice Glayre, membre du Directoire helvétique.  


    J - Affaires fédérales (1803 - 1848)

    K - Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985

    • Archives de l'Etat de Vaud dès 1803, entrées aux ACV avant 1985, comprenant notamment les archives du Grand Conseil, du Conseil d'Etat, des départements et des services et des institutions qui leur sont rattachés ainsi que les archives de l'Ordre judiciaire.  



    AMH - Section Monuments historiques et archéologie

    L - Fonds spéciaux

    M - Sceaux et moulages

    • Collection de sceaux (originaux et moulages) et cachets (moyen-âge-20e siècle).  


    • Sceaux et moulages

    N - Archives para-administratives

    • Archives d'associations, d'institutions, de comités d'organisation, de fondations, auxquels l'Etat de Vaud apporte un soutien financier ou/et dans lesquels siègent ses représentants. 


    • Archives para-administratives

    O - Affiches et placards

    P, PP - Fonds privés

    Archives et collections privées données, achetées ou déposées. Documents isolés.

    Il faut ajouter à la section des fonds privés les documents plus ou moins nombreux placés directement dans des sections à valeur de collection comme les sections A (surtout Af «Seigneurs et familles diverses»), B, C (en particulier les sous-sections C XV «Seigneuries», C XVI «Familles nobles» et C XX «Communes»), F et G.
    Leur nombre peut être évalué à 113 fonds.


    P 1000 - Documents isolés de provenance privée

    P 2000 - Cartes postales de provenance privée

    Q - Imprimés

    • Collection d'imprimés, notamment d'imprimés non soumis au dépôt légal (18e-20e siècles).  


    • Imprimés

    R - Reproductions

    • Collections de reproductions de documents, le plus souvent par la photographie, avant 1996 


    • Reproductions

    RR - Reproductions analogiques dès 1996

    RN - Reproductions numériques dès 1996

    RM - Microfilms

    • Collections de microfilms de documents conservés ou non conservés aux ACV.  


    • Microfilms

    RMS - Microfilms (travaux spéciaux)

    S - Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995

    • Archives de l'Etat de Vaud, entrées aux ACV entre 1985 et 1995, comprenant notamment les archives des départements, des services et des institutions qui leur sont rattachés ainsi que les archives de l'Ordre judiciaire. 


    • Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995
       

    SA - Grand Conseil

    • Archives du Grand Conseil, entrées aux ACV dès 1996.
    • Grand Conseil 

    SB - Conseil d'Etat et départements

    • Archives du Conseil d'Etat, entrées aux ACV dès 1996.

       

    • Archives des départements, des services et des institutions qui leur sont rattachés, entrées aux ACV depuis 1996.
    • Conseil d'Etat et départements 

    SC - Ordre judiciaire

    • Archives de l'Ordre judiciaire, des tribunaux, offices et bureaux qui lui sont rattachés, entrées aux ACV depuis 1996.


    • Ordre judiciaire 

    SD - Assemblées constituantes

    T - Photographie

    U - Film

    V - Sons

    • Désignent des documents définis selon leur support (film, photographie, son et informatique) 


    • Sons  

    W - Documents numériques statiques et délimités

    Y - Documentation


    Z - Instruments de recherche