Carte archéologique
En matière de biens culturels, le Canton de Vaud est un pionnier, puisqu'il est le premier en Suisse à s'être doté, en 1898 déjà, d'une loi sur la protection du patrimoine.
Dès le 19e siècle, les trouvailles archéologiques ont été recensées dans des dictionnaires historiques. Ceux-ci ont longtemps constitué l'outil de travail central des archéologues vaudois.
Les informations archéologiques ont été compilées et complétées au fur et à mesure des nouvelles découvertes issues des fouilles et des prospections. Depuis une trentaine d'années, toutes les données existantes ont été informatisées, donnant naissance à la Carte archéologique.
Elle se présente sous la forme d’un SIG qui permet d’allier une base de données à des informations cartographiques. Elle recense actuellement environ 1500 régions archéologiques (périmètres protégés par la loi LPNMS, article 67), 3000 sites et plus de 15000 références bibliographiques. Toutes les interventions sur le terrain y sont intégrées, qu’elles aient livré ou non des vestiges.
Régions archéologiques
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Une région archéologique (RA) est un périmètre protégé par la LPNMS, article 67, dans laquelle des vestiges archéologiques ont été découverts ou sont susceptibles de se trouver.
Les connaissances émanent de plusieurs sources et présentent une fiabilité variable. Elles peuvent être issues de publications anciennes, de la prospection et (ou) d’une fouille.
Les vestiges archéologiques sont menacés par les travaux affectant le sous-sol. Dans les Régions archéologiques, ces derniers sont donc soumis à l’autorisation de l’Archéologie Cantonale.
La CAMAC (Centrale des autorisations) détecte automatiquement les cas sur la base des coordonnées des projets et les demandes de permis de construire concernées sont transmises à la section, quelle que soit la surface et la nature de l’impact. De cette façon, l’intervention la plus adéquate – surveillance, sondage ou fouille – peut être prescrite. Il est de la responsabilité des Municipalités de vérifier la conformité des projets avec les règles légales (art.17 LATC) et d’informer l’Archéologie cantonale des projets qui sont du domaine des compétences communales qui touchent des régions archéologiques et qui ne sont pas parvenues par le biais de la CAMAC.
Cependant, des sites inédits, hors RA, peuvent être aussi potentiellement détruits par des travaux. C’est pourquoi la section AC dépouille également la Feuille des avis officiels, où sont répertoriés les grands travaux tels que les aménagements portuaires ou fluviaux, les projets routiers ou les exploitations de carrières ou de gravières.
L’AC se prononce également sur des projets tels que
- les Plans partiels d’affectation (PPA)
- les Plans généraux d’affectation (PGA), émanant d’autres services de l’Etat
- de même que sur des projets fédéraux, comme ceux concernant les installations à courant fort
En l’absence d’une procédure et d’une règlementation strictes pour les zones hors régions archéologiques, la transmission de ces dossiers à la section reste à améliorer.
Sites
La définition de "site archéologique" englobe assez largement toute occupation humaine identifiée, sur un territoire donné.
Dans la Carte archéologique, le site se trouve le plus souvent dans une région mais il peut aussi s’agir d’une découverte isolée (comme une hache polie) sans que des vestiges mobiliers lui soient associés.
En outre, certains sites ne sont connus que par la littérature ancienne, et leur localisation exacte est parfois incertaine.
